C’est l’histoire d’un employeur qui fait face à une situation (malheureusement) explosive…
C’est l’histoire d’un employeur qui fait face à une situation (malheureusement) explosive…
Des salariés manipulent des produits chimiques dont le mélange entraîne un risque d’explosion. Explosion qui finit malheureusement par se produire, défigurant un salarié. Par la faute de l’employeur qui a manqué à son obligation de prévention, estime le salarié accidenté qui lui reproche une « faute inexcusable »…
« Faux ! », répond l’employeur : non seulement, à l’époque de l’accident, la dangerosité du mélange de ces produits n’était pas connue, mais en outre, si les salariés avaient respecté les procédures internes de sécurité applicables dans l’entreprise, le mélange n’aurait pas dû se produire. Il ne peut donc pas être tenu pour responsable des manquements individuels des salariés, à l’origine de cet accident qui n’aurait jamais dû arriver selon lui…
Ce que confirme le juge : non-respect des procédures internes de sécurité, mise en place de formations spécifiques dans l’entreprise, danger méconnu, sont autant d’arguments qui viennent exonérer l’employeur de toute responsabilité…
